Mentions légales
Conformément aux dispositions légales applicables, cette page présente les principales informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, à la propriété intellectuelle et aux conditions d’accès au service.
Informations légales
Identification de l’éditeur, informations de contact et cadre juridique du site.
1 1. Éditeur du site
Le présent site est édité dans le cadre de l’activité professionnelle de Jennifer ARIOUK.
Les informations d’identification de l’entreprise, son numéro SIRET, ses coordonnées et son adresse sont indiqués sur cette page lorsqu’ils sont renseignés.
2 2. Responsable de la publication
La responsabilité de la publication et de la gestion éditoriale du site est assurée par Jennifer ARIOUK.
3 3. Hébergement
Le site est hébergé au moyen de l’infrastructure indiquée dans les informations présentes sur cette page.
L’hébergement permet d’assurer la mise à disposition des contenus et des services accessibles depuis le site.
4 4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques et contenus présents sur le site sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
5 5. Accès au site
Le site est normalement accessible aux utilisateurs à tout moment.
L’accès peut toutefois être temporairement interrompu pour des opérations de maintenance, des mises à jour, un incident technique ou toute autre circonstance indépendante de la volonté de l’éditeur.
6 6. Liens externes
Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des ressources ou services proposés par des tiers.
L’éditeur du site n’exerce pas de contrôle permanent sur ces ressources externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
7 7. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
8 8. Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies avec le plus grand soin possible.
Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou l’accessibilité permanente du site.
Les contenus relatifs à l’orthopédagogie sont fournis à titre informatif et ne constituent ni un diagnostic médical ni un avis médical ou psychologique.
9 9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les règles de compétence prévues par la législation française applicable s’appliquent.
10 10. Contact
Pour toute question relative au site, à son fonctionnement, à un accompagnement ou aux présentes mentions légales, vous pouvez utiliser les coordonnées ou le formulaire de contact disponibles sur le site.
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